TOTE SYSTEMS
Présentation de la marque TOTE SYSTEMS
Déposée le 29 février 1988 par la société étrangère ALUCON BULK SYSTEMS GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTE SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOTE SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOTE SYSTEMS arrivera à expiration en date du 29 février 2028.
ALUCON BULK SYSTEMS GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2008 n°2361469 - Publication au BOPI 2008-01-22
Inscription le 21 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49559 - Publication au BOPI 1990-11-21
Renouvellement sans limitation n°2109219 - Publication au BOPI 1998-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34
Renouvellement sans limitation le 8 février 2018 n°2671824 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-08